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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Article 1 : Introduction

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées CGV) s’appliquent à toutes les prestations de coaching, ateliers, retraites, programmes en lignes et vente de produits physiques proposées par Nos âmes sauvages (Marion Gillet & Andréa Malterre). 

Ainsi, chaque passation de commande implique l’adhésion entière et sans réserve à ces présentes CGV et prévalent sur tout autre document du client. Toute condition générale ou particulière opposée par le client ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de Nos âmes sauvages (Marion Gillet & Andréa Malterre), prévaloir sur les présentes CGV.

 

 Article 2 : Prestations 

Pour tout service proposé par Nos âmes sauvages (Marion Gillet & Andréa Malterre) :

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande. 

Marion Gillet et Andréa Malterre se réservent le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue. 

Toute commande passée sur le site Internet https://www.nosamessauvages.com, sur la plateforme de paiement Stripe correspondante, et sur la plateforme de cours en ligne correspondante, suppose l’adhésion aux présentes CGV.

Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. 

Vous déclarez en avoir parfaite connaissance. 

La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. 

 

Article 3 : Conditions d’annulation

Tout coaching et toute prestation commencé(e) est dû(e) dans sa totalité, sauf accord des deux parties. 

Toute souscription à un programme en ligne implique un paiement de la totalité de la somme due, sans possibilité de résiliation.

Vous comprenez que vous aurez  accès à l’entièreté du contenu, et qu’en ce sens, les versements sont dus que le contrat se tienne sur toute sa durée, ou qu’il y ait résiliation. 

En cas de défaut de remplir les obligations résultant des présentes CGV  et spécialement de payer à échéance les frais applicables aux services obtenus, les obligations de Marion Gillet et Andréa Malterre seront suspendues, c’est-à-dire, mais non limitativement, la restriction à l’accès des formations, du groupe Facebook, les appels en vidéoconférence, ou toute autre prestation prévue.

 Marion Gillet et Andréa Malterre peuvent mettre fin à ce Contrat par un avis écrit ou verbal. Malgré la résiliation, vous devez  honorer les obligations relatives aux présentes CGV.

 Marion Gillet et Andréa Malterre s’engagent  à ne résilier l’entente que pour un motif raisonnable, tel que, mais non limitativement, à cause du manque de collaboration ou de participation de votre part, en cas d’agissements déplacés, méchants, ou verbalement problématiques, en cas de non-paiement des services, ou en cas de violation des modalités des présentes CGV.

En cas de résiliation par Marion Gillet et Andréa Malterre., et considérant que le client aura eu accès à l’entièreté du contenu, la somme totale du programme sera dûe. Aucun remboursement n’est possible. Le client comprend qu’en cas de résiliation, il y aura déchéance du bénéfice du terme, et tous les versements manquants seront dus. 

 

Article 4 : Tarifs

Le prix de la prestation est conforme au tarif en vigueur au moment de la passation de commande. Tous les prix sont indiqués hors taxes, Marion Gillet et Andréa Malterre n’étant pas soumises à la TVA selon l’article 293 B du Code Général des Impôts.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l’importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Marion Gillet et Andréa Malterre.

Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales. 

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros. 

Marion Gillet et Andréa Malterre se réservent le droit de modifier leurs prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité. 

Les produits demeurent la propriété de Marion Gillet et Andréa Malterre jusqu’au paiement complet du prix. 

Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits vous sont transférés. 

 

Article 5 : Règlement

Une fois le contrat signé et/ou la souscription effectuée, quelles que soient les modalités d’accompagnement, le règlement est à effectuer selon les termes définis dans le contrat ou les CGV, par virement ou par paiement via la plateforme Stripe.

Selon l’accompagnement, le règlement se fera en une, ou plusieurs en fonction de l’option que vous avez choisie. Aucun délai de paiement n’est accordé, et, en cas de non paiement, Marion Gillet et Andréa Malterre se réservent le droit de suspendre l’accompagnement en cours.

 

Article 6 : Propriété intellectuelle

L’ensemble des documents remis ou utilisés au cours de l’accompagnement, de l’atelier, de la retraite ou du programme constituent des œuvres originales et, à ce titre, sont protégées par la propriété intellectuelle et le copyright. En conséquence, vous vous interdisez d’utiliser, copier, transmettre et plus généralement d’exploiter tout ou partie de ces documents, sans l’accord préalable et écrit de Marion Gillet et Andréa Malterre. Ils ne peuvent en aucun cas être revendus ou mis à la disposition du public sous quelque forme que ce soit, y compris électronique.

 

Article 7 : Confidentialité

Les parties s’engagent à garder la confidentialité quant aux informations et documents échangés durant le coaching, de quelle que nature qu’ils soient (économiques, commerciaux, techniques, matériel pédagogique…).

 

Article 8 : Témoignage

Vous autorisez Marion Gillet et Andréa Malterre à mettre votre prénom et votre témoignage sur leur site internet https:// www.nosamessauvages.com  ainsi que leurs réseaux sociaux. Si vous ne souhaitez pas voir votre nom et votre témoignage apparaître, vous devrez en avertir Marion Gillet et Andréa Malterre par écrit.

 

Article 11 : Données personnelles

Nos âmes sauvages (Marion Gillet et Andréa Malterre) se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons.

Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. 

Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires. 

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet. 

 

Article 12 : Responsabilité

La responsabilité de Nos âmes sauvages (Marion Gillet et Andréa Malterre) ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques. 

 

Article 13 : Règlement des litiges

Le contrat est soumis au droit Français. Toute contestation ou litige portant sur l’interprétation ou l’exécution du présent contrat sera porté, à défaut d’un accord amiable entre les parties, devant les tribunaux compétents de Paris, à qui elles attribuent expressément juridiction.